Renseignements généraux
Saison 2024-2025
Vous trouverez dans le document les informations pertinentes pour le début de la saison 2024-2025.
Entrée en vigueur le 1er avril 2017, la Politique sur les clubs et écoles de patinage informe sur les différentes règles à suivre par les clubs et les écoles de patinage du Québec concernant l’administration et la gestion d’un club ou d’une école de patinage ainsi que les règles à suivre lors de la création d’une nouvelle entité au Québec. Patinage Québec a également développé divers outils pour faciliter la gestion de votre organisation.
Nous suggérons aux administrateurs de clubs, d’écoles de patinage et d’associations régionales d’utiliser les modèles suivants :
- Note de service
- Amendements proposés
- Avis de convocation
- Ordre du jour conseil d’administration mensuel
- Ordre du jour réunion de comité
- Compte rendu conseil d’administration
- Compte rendu réunion de comité
- Reçu
- Dispense pour spécialisation
D’autres outils utiles sont également disponibles sur demande à annedesjardins@patinage.qc.ca.
- Procédure pour le vote en ligne lors d’un AGA ou AGE ou réunion du conseil d’administration;
- Procédure à suivre pour le déroulement d’un AGA ou AGE;
- Procédure à suivre pour l’élection du représentant des entraîneurs, son rôle et ses responsabilités;
- Etc.
Chartes et règlements généraux
Patinage Canada recommande aux clubs, aux écoles de patinage et aux associations régionales d’effectuer une révision de leur charte (lettres patentes) et de leurs règlements généraux tous les cinq (5) ans et de faire appel au bureau de Patinage Québec pour la vérification* de ces documents. Pour vous aider dans cette tâche, vous êtes invités à consulter la Procédure de révision des chartes et règlements généraux
- La vérification faite par Patinage Québec n’est pas d’ordre juridique, mais afin de s’assurer que les règlements généraux des clubs, des écoles de patinage et des associations régionales suivent les modèles de règlements généraux proposés par Patinage Québec, qui ont été préalablement vérifié juridiquement. Patinage Québec s’assure aussi de la conformité des règlements généraux avec les Règlements, Politiques et procédures de Patinage Canada et de Patinage Québec.
- La vérification soulève à l’occasion des questions juridiques nécessitant des consultations d’ordre légales pouvant occasionner des frais substantiels. Notez que les frais de consultation juridique sont pris en charge par le club, l’école ou l’association régionale.
Afin de vous offrir un service de qualité et de répondre à vos besoins, Patinage Québec met à la disposition des clubs, des écoles de patinage et des associations régionales des modèles de règlements généraux**. Faciles à consulter, les modèles proposés ont été vérifiés par le Service juridique du Regroupement Loisir et Sport du Québec. Ils sont donc conformes aux lois provinciales en vigueur. Si vous désirez réviser votre Charte ou vos règlements généraux avant votre assemblée annuelle ou une prochaine assemblée extraordinaire, faites-nous parvenir vos documents le plus rapidement possible. Vous devez prévoir un minimum de deux (2) semaines pour la vérification par Patinage Québec.
- Notez que Patinage Canada a aussi mis à la disposition des clubs et des écoles de patinage des modèles de règlements généraux. Toutefois, ces modèles sont conçus suivant les lois fédérales et sont non applicables pour les clubs, écoles de patinage ou associations régionales du Québec constitués en vertu des lois québécoises.
Modèles de règlements généraux
Si vous avez des questions concernant les chartes et règlements généraux, ou pour toute autre demande de renseignements concernant l’administration et la gestion d’un club, d’une école de patinage ou d’une association régionale, n’hésitez pas à communiquer par courriel à : annedesjardins@patinage.qc.ca
Sanctions de spectacles
Tous les ans, Patinage Québec sanctionne près de 150 spectacles offerts par les clubs, les écoles de patinage et les associations régionales aux quatre coins du Québec.
Si vous souhaitez présenter une revue sur glace dans votre communauté, vous devez remplir le Formulaire de demande de sanction pour spectacle et le retourner à l’adresse suivante : josiediioia@patinage.qc.ca. Vous recevrez par la suite le formulaire approuvé avec votre numéro de sanction.
À noter que tout patineur qui participe à votre spectacle doit être membre en règle de Patinage Canada. Ce règlement s’applique même pour les personnes invitées à accompagner les patineurs lors d’un numéro de spectacle (valse ou autre).
Il n’est plus nécessaire d’obtenir une sanction de Patinage Canada pour vos invités membres de l’équipe nationale. Vous n’avez qu’à inscrire leur nom comme invités spéciaux.